Nb : franchise en 2007 sera de 39,66€ (1600fr) par sinistre et par vélo.(nb: anc.19,83€)

Dégats Compris :
- Durant le transport (terrestre, fluvial, maritime, aérien)
- Lors du chargement, et déchargement ....
- L'emballage et le déballage
- Le montage et le démontage
- Dégâts par la foudre ou la tempête
- L'entreposage dans un local ou dans un véhicule fermé à CLEF !

Dégats Exclus :
- Dommages par oxydation
- Tagages, rayures et graffitis
- Dégâts par mites, vers et rongeurs
- Dégâts causés par des excréments d'oiseaux
- Usures, Mauvais procédés de nettoyage
- Mauvais mode de transport, vétusté et vices
- Dégâts par tremblement de terre, radioactivité
- Dégâts par éruption volcanique et guerre
- Mauvais fonctionnements et réparations
- Mauvais entretiens, Mauvais emballage
- Usage de tabac, stupéfiants et boissons/alcools
- Dégâts causés par le gel, la pluie et la neige.

Etendue de la couverture :
La garantie couvre les vélos indiqués sur la liste communiquée annuellement à la compagnie d'assurance, pour autant que leur valeur et l'identité du propriétaire y soit clairement renseignée.
Nb: les frais relatifs à des réparations de fortune ou provisoire ne sont pas couverts.
Il faut en plus fournir les factures justificatives et détaillées.


         - A - la Destruction Totale ou Partielle et la détérioration due à une circonstance fortuite (incendie, foudre, explosion, vol, inondation, trombe d'eau, avalanche, affaissement de terrain, de route, accidents et collision)

         - B - le Vol par effraction, violence ou menace ( exclus : disparition ou perte !)

Déclaration du sinistre:
Le plus tôt possible et avant le 5me jour.
La déclaration doit être signée, datée et doit renseigner le lieu exact, la cause et la nature du sinistre, ainsi que les circonstances et les noms, prénoms et adresses des témoins.
Après accord de la compagnie, le remboursement se fera sur base de la présentation de la facture originale.

En cas de:
- Vol : une déclaration auprès des autorités de Police doit être rédigée dans les 24h.
- Dommages partiels : la limitation de l'intervention se limitera au coût du remplacement de la partie endommagée.
- Sinistre Total :Remboursement de la valeur de remplacement à neuf
(moins vétusté ) ( moins amortissement ) ( moins valeur résiduelle des débris )

AUCUNE réparation, ni aucun remplacement ne pourra être effectué sans l'accord de la société d'Assurance.
La sous-assurance entraîne l'application de la règle proportionnelle.
La TVA est remboursée pour autant que le preneur ne puisse la récupérer.

         II - NE couvre PAS automatiquement les activités EXTERIEURES :
         - A - Des activités de la Fédération, ou organisées par d'autres clubs.
         - B - Des épreuves de VTT, flèchés organisés, . . . etc.