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NB : Les détails du contrat CCPL annexés ont été conclus et déjà adaptés en 2008 pour l'Omnium ...
ATTENTION :
La RC Club n'est plus possible en "Assurance Groupe" avec le CCPL !
Pour nous, cyclotouristes du CCPL:
Nous devons contracter un contrat "Assurance SPORTS"
... INDIVIDUELLEMENT !
Cette couverture de +/- 22 € nous couvrira en tout temps et en tout lieu.
ASSURANCES CCPL.
A partir de 2011, vous NE serez PLUS couvert par le club !
Ethias ne veut plus nous assurer en assurance "GROUPE" !
Le fait d’être membre du CCPL NE vous permet PLUS de bénéficier des garanties énumérées:
- la Responsabilité civile.
- la Défense civile et pénale.
- l’assurance contre les Accidents corporels.
Nous vous invitons à contacter Ethias ou toute autre compagnie
pour vous assurer directement et personnellement à une "Assurance SPORTS"
d'un montant approximatif de 22 € ...
- Couverture en tout temps et en tout lieu pour une multitude de sports -
Le deuxième contrat est relatif à une assurance Tous risques Vélos, communément appelée Omnium Vélo.
Le membre ne pourra en bénéficier que moyennant le paiement d’une cotisation spécifique.
S’agissant de contrats collectifs, le preneur d’assurance étant le CCPL,
celui-ci doit rester en mesure:
- d’exercer un droit de regard quant aux demandes d’indemnisations introduites
ainsi qu’à l’égard du
comportement des bénéficiaires lesquels devront en toutes
circonstances agir en bon père de famille;
- d’imposer aux souscripteurs de participer régulièrement aux randonnées
organisées par le CCPL.
Il convient également de préciser que ces contrats doivent être considérés comme complémentaires aux interventions
de la mutuelle et des assurances personnelles des souscripteurs.
Le troisième contrat est relatif à l'assurance Familiale.
Là aussi, chaque membre est invité à s'assurer auprès d'une compagnie de son choix.
Il est inpensable de nos jours que chaque personne célibataire ou non, enfants ou pas,
ne possède pas cette assurance.
C'est une nécessité et un devoir envers les autres amis, collègues ou partenaires d'un sport quel qu'il soit !
Il convient également de préciser que ces contrats doivent être
considérés comme complémentaires aux interventions
de la mutuelle et des assurances personnelles des souscripteurs !
Premier contrat (similaire à l'ancienne R.C Club) et ses divisions:
Le club ne peut pas vous obliger à la prendre, mais vous la conseille VIVEMENT !
Une amélioration importante est intervenue en raison du fait qu’il ne couvre plus seulement les faits ou sinistres
survenus dans le cadre des manifestations organisées par le club mais qu’il s’étend désormais à la pratique privée « cyclotourisme & les autres sports »
des assurés.
En fait, pour le cyclotourisme,
la couverture existe en TOUT temps et en TOUT lieu.
La Responsabilité civile.
Cliquez ICI pour obtenir plus de détails sur la couverture ETHIAS.
L’assurance « Tous risque Vélos » - Omnium Vélo.
Elle couvre, dans les limites de la valeur réelle du vélo et sans dépasser le montant assuré,
la destruction totale ou partielle ainsi que les détériorations dues à toute circonstance fortuite
(accident, transport, chargement et déchargement , entreposage) que viendrait à subir le vélo assuré.
La garantie relative à l’entreposage impose que les locaux où se trouvait le vélo ait été fermés à clé ou placés
sous la surveillance d’un préposé du preneur d’assurance.
D’autre part, la garantie vol ne s’exerce que si celui-ci a été commis par effraction, avec violences ou menaces
( pas un vélo attaché à un objet fixe à l’aide d’un cadenas).
La couverture ne vise que les vélos mentionnés et décrits sur une liste nominative communiquée à l’assureur. Une cotisation
étant due pour chaque vélo.
Des exclusions sont évidemment prévues dont notamment les dommages résultants notamment de l’usure,
la vétusté des vélos assurés, ainsi que les graffiti et tagages.
Au sens large, il faut entendre que ce ne sont pas les dommages « esthétiques » mais les dommages fonctionnels qui sont pris en charge.
Une franchise est prévue.
Montants des différentes garanties.
a) Responsabilité civile:
- dommages corporels 5.000.000€ par sinistre.
- dommages matériels 625.000€ par sinistre.
b) Défense civile et pénale:
- défense civile prise en charge nécessaire
- défense pénale 12.500€
c) Accidents corporels:
a) frais de traitement:
remboursement pendant 3 ans des prestations médicales (base 100% INAMI);
remboursement des frais de prothèse dentaire (125€ par dent - max. 500€);
remboursement des frais de transport liés aux soins, à la nature et à la gravité des lésions;
remboursement des frais funéraires jusqu’à 625€.
b) en cas de décès:
paiement d’un capital fixé à 7.500€.
c) en cas d’invalidité permanente:
paiement d’un capital proportionnel au degré d’invalidité sur base d’un capital
fixé à 15.000€
pour une invalidité permanente totale
d) en cas d’incapacité temporaire
(uniquement pour ceux qui l’ont demandé
et obtenu moyennant le versement d’un surplus de cotisation):
dès qu’il y a perte de revenus professionnels, paiement d’une indemnité journalière de 4,96€
durant 75 semaines à dater du lendemain de l’accident jusqu’à concurrence de
cette perte.
d) Omnium Vélo: (uniquement pour ceux qui ont payé une cotisation):
moyennant une franchise de 90€,
remboursement des dommages jusqu’à concurrence de 1.000€ (petite omnium)
... ou 1.500€ (grande omnium).
Formalités à accomplir par tous les membres du CCPL:
1 - Verser au club du CCPL, le montant forfaitaire (prix 2014)
(soit 35€ pour la petite omnium ou 53€ pour la grande Omnium).
-à payer au plus tard le 15 janvier de l'année concernée-
2 - Obligation de fournir les renseignements relatifs au vélo assuré.
Les membres qui ont souscrit à l'assurance Omnium Vélo devront communiquer au plus tôt relativement
au vélo assuré les références suivantes:
- marque et type du vélo;
- couleur dominante du cadre et s'il existe son numéro de fabrication;
- marque et type du groupe dérailleur;
- marque et type des roues.
Ces renseignements seront adressés au siège du CCPL,
Rue de la Plaine, 9 à 4620 - FLERON.
(par écrit, par mail, par fax ou par téléphone ... en donnant toutes les indications utiles).
Obligation de déclarer les sinistres.
La déclaration doit être établie sur un formulaire fourni par Ethias.
Il sera obligatoirement rempli et transmis à Ethias par le responsable du Club.
Pour ce faire, le demandeur devra fournir les renseignements nécessaires au plus tard dans
les cinq jours du fait donnant lieu à indemnisation au siège du CCPL,
Rue de la Plaine, 9 à 4620 - FLERON.
(un n° de téléphone avec tranche horaire ou une adresse mail pourraient être précisés)
Ethias adressera un accusé de réception au demandeur.
Précisons encore:
Que les déclarations doivent être signées, datées, mentionner les lieu, cause et nature du sinistre,
les circonstances, les noms et adresses des témoins.
En cas de vol de vélo, il y a lieu de déclarer celui-ci auprès des autorités de police
et ce dans les 24 heures .
Pour les dégâts matériels, les réparations et remplacements de matériels ne pourront avoir lieu
sans l’accord de l’assureur.
Troisième contrat.
L’assurance « FAMILIALE » .
Cliquez ICI pour obtenir plus de détails sur la couverture ETHIAS.
Mise en garde:
Nous avons tenté de donner les indications utiles concernant les assurances auxquelles
les membres du CCPL peuvent souscrire.
Il va sans dire que nous ne sommes ni assureurs ni juristes et que les décisions
des Cours et Tribunaux s’imposent en dernier recours.
Les explications reprises ci-devant ne peuvent entraîner en aucun cas la responsabilité du Comité.
Le contrat-type concernant la Responsabilité civile, défense civile et pénale
et l’assurance accidents corporels peuvent être consultés sur le site Ethias :
